Le présent Contrat de Licence Utilisateur Final (« CLUF ») constitue un accord juridique entre (a) vous (personne physique ou morale) et (b) HP Inc. (« HP ») régissant votre utilisation de tout Logiciel installé sur votre produit HP (« Produit HP ») ou mis à votre disposition par HP pour une utilisation autonome ou avec celui-ci, à l'exception des logiciels faisant l'objet d'un autre contrat de licence entre vous et HP ou ses fournisseurs. Le terme « Logiciel » désigne les logiciels d'application, les microprogrammes, les systèmes d'exploitation, les pilotes et tout autre type de logiciel, et peut inclure les supports associés, la documentation imprimée et la documentation en ligne ou électronique.

Outre les dispositions du présent CLUF, des conditions supplémentaires peuvent s'appliquer, notamment les accords de tiers relatifs aux logiciels tiers disponibles sur le produit HP ou lors de l'utilisation du logiciel. Vous déclarez et garantissez disposer des licences nécessaires, sans restriction, pour accéder à ces logiciels tiers et aux contenus associés et les consulter. Un avenant ou un addendum au présent CLUF peut accompagner le produit HP ou le logiciel. En cas de conflit entre cet avenant ou addendum et le présent CLUF, les dispositions de l'avenant ou de l'addendum prévaudront quant à leur contenu. VOUS POURRIEZ ÉGALEMENT ÊTRE TENU D'ACCEPTER D'AUTRES CONDITIONS DANS DES ACCORDS DISTINCTS RÉGISSANT VOTRE UTILISATION DU PRODUIT LOGICIEL OU DU PRODUIT HP.

Les droits relatifs au logiciel ne sont accordés que sous réserve de votre acceptation de l'intégralité des termes et conditions du présent CLUF. En installant, copiant, téléchargeant ou utilisant de quelque manière que ce soit le logiciel, vous acceptez d'être lié par les termes du présent CLUF. Si vous n'acceptez pas ces termes de licence, votre seul recours consiste à retourner l'intégralité du produit non utilisé (matériel et logiciel) ou à cesser d'utiliser le logiciel et à annuler votre utilisation dans un délai de 14 jours pour obtenir un remboursement, sous réserve de la politique de remboursement de votre lieu d'achat.

Le présent CLUF constitue un accord mondial et ne s'applique pas à un pays, un État ou un territoire en particulier. Si vous avez acquis le produit HP ou le logiciel en tant que consommateur au sens de la législation applicable en matière de consommation dans votre pays, État ou territoire, alors, nonobstant toute disposition contraire du présent CLUF, aucune de ses clauses n'affecte les droits ou recours légaux non exclusifs dont vous pourriez bénéficier en vertu de cette législation ; le présent CLUF est soumis à ces droits et recours.

1. OCTROI DE LICENCE. HP vous accorde les droits suivants à condition que vous respectiez toutes les conditions générales du présent CLUF :

a. Utiliser.

• Vous pouvez utiliser le Logiciel sur un seul produit HP. Si le Logiciel vous est fourni par Internet et a été initialement concédé sous licence pour une utilisation sur plusieurs produits HP, vous ne pouvez l'installer et l'utiliser que sur ces produits. Vous ne pouvez pas séparer les composants du Logiciel pour les utiliser sur plusieurs produits HP. Vous n'êtes pas autorisé à distribuer le Logiciel. Vous pouvez charger le Logiciel dans la mémoire vive (RAM) de votre produit HP pour l'utiliser.

b. Stockage.

• Vous pouvez copier le logiciel dans la mémoire locale ou le périphérique de stockage du produit HP.

c. Copie.

• Vous pouvez effectuer des copies d'archivage ou de sauvegarde du Produit Logiciel, à condition que la copie contienne toutes les mentions de propriété du Produit Logiciel original et qu'elle soit utilisée uniquement à des fins de sauvegarde.

d. Réserve de droits.

• Dans toute la mesure permise par la loi applicable, HP et ses fournisseurs se réservent tous les droits qui ne vous sont pas expressément accordés dans le présent CLUF.

e. Logiciel gratuit.

• Nonobstant les termes et conditions du présent CLUF, tout ou partie du Produit Logiciel constituant un logiciel non propriétaire HP ou un logiciel fourni sous licence publique par des tiers (« Logiciel Gratuit ») vous est concédé sous licence conformément aux termes et conditions du contrat de licence accompagnant ce Logiciel Gratuit, que ce soit sous la forme d'un contrat distinct, d'une licence sur support papier ou de conditions de licence électroniques acceptées lors du téléchargement. Votre utilisation du Logiciel Gratuit est entièrement régie par les termes et conditions de cette licence.

f. Solution de récupération.

• Toute solution de récupération logicielle fournie avec votre produit HP, qu'elle soit sur disque dur, sur support externe (CD ou DVD, par exemple) ou sous toute autre forme, ne peut être utilisée que pour restaurer le disque dur du produit HP avec lequel elle a été initialement achetée. L'utilisation de tout système d'exploitation Microsoft inclus dans cette solution est soumise au contrat de licence Microsoft.

2. AMÉLIORATIONS. Pour utiliser un logiciel identifié comme une mise à niveau, vous devez d'abord posséder une licence pour le logiciel d'origine désigné par HP comme éligible à la mise à niveau. Après la mise à niveau, vous ne pourrez plus utiliser le logiciel d'origine qui vous permettait d'être éligible à la mise à niveau comme un logiciel distinct.

3. LOGICIEL SUPPLÉMENTAIRE. Le présent CLUF s'applique aux mises à jour ou aux suppléments du Logiciel d'origine fournis par HP, sauf si HP fournit d'autres conditions avec la mise à jour ou le supplément. En cas de conflit entre ces conditions, les autres conditions prévaudront.

4. TRANSFERT.

a. Tiers.

• L'utilisateur initial du Logiciel peut le transférer une seule fois à un autre utilisateur final. Ce transfert doit inclure tous les composants, supports, documents imprimés, le présent CLUF et, le cas échéant, le certificat d'authenticité. Le transfert ne peut être indirect, tel qu'un dépôt-vente. Avant le transfert, l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter l'intégralité des conditions du CLUF. Dès le transfert du Logiciel, votre licence est automatiquement résiliée.

b. Restrictions.

• Vous n'êtes pas autorisé à louer, céder ou prêter le Logiciel, ni à l'utiliser à des fins de partage de temps commercial ou d'utilisation en régie. Vous n'êtes pas autorisé à concéder de sous-licence, céder ou transférer la licence ou le Logiciel, sauf dans les conditions expressément prévues par le présent CLUF.

c. Affectation HP.

• HP peut céder ou transférer le présent CLUF, ou tout droit, licence, privilège ou obligation prévu aux présentes, sans votre consentement écrit préalable.

5. DROITS DE PROPRIÉTÉ. Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Logiciel et à sa documentation utilisateur appartiennent à HP ou à ses fournisseurs et sont protégés par la loi, notamment par le droit d'auteur, le secret commercial et le droit des marques aux États-Unis, ainsi que par toute autre loi applicable et les dispositions des traités internationaux. Il est interdit de supprimer toute identification du produit, mention de droit d'auteur ou restriction de propriété figurant sur le Logiciel.

6. LIMITATION DE LA RÉTRO-INGÉNIERIE. Vous n'êtes pas autorisé à procéder à l'ingénierie inverse, à la décompilation ou au désassemblage du Produit Logiciel, sauf et uniquement dans la mesure où le droit de le faire est imposé par la loi applicable nonobstant cette limitation ou s'il est expressément prévu dans le présent CLUF.

7. TERMINAL. Le présent CLUF est en vigueur jusqu'à sa résiliation ou son rejet. Il sera également résilié conformément aux conditions énoncées ailleurs dans le présent CLUF ou en cas de non-respect de l'une quelconque de ses clauses. Dès cette résiliation, vous devrez cesser toute utilisation du Logiciel. Toutes vos obligations au titre du présent CLUF qui, de par leur nature, sont destinées à survivre à sa résiliation ou à votre utilisation du Logiciel, continueront de s'appliquer après la résiliation du présent CLUF. Les droits et recours de HP, de ses sociétés affiliées, de ses concédants de licence et de ses fournisseurs en vertu des présentes survivront à toute résiliation du présent CLUF.

8. AVIS DE COLLECTE DE DONNÉES. HP et ses filiales peuvent collecter, combiner et utiliser les informations relatives à votre appareil et à votre profil d'utilisateur que vous fournissez dans le cadre des services d'assistance liés au logiciel. HP n'utilisera pas ces informations à des fins de prospection commerciale sans votre consentement. Pour en savoir plus sur les pratiques de collecte de données de HP, consultez [lien manquant]. www.hp.com/go/privacy. .

9. EXCLUSION DE GARANTIES. DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES FOURNISSEURS FOURNISSENT LE PRODUIT LOGICIEL « TEL QUEL » ET AVEC TOUS SES DÉFAUTS, ET EXCLUENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE AUTRE GARANTIE, OBLIGATION ET CONDITION, EXPRESSE, IMPLICITE OU LÉGALE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES : (i) D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ; (ii) DE QUALITÉ MARCHANDE ; (iii) DE PROPRIÉTÉ ; (iv) D'ABSENCE DE CONTREFAÇON ; (v) QUE LE PRODUIT LOGICIEL FONCTIONNERA AVEC DES FOURNITURES OU ACCESSOIRES NON HP ; ET (vi) D'ABSENCE DE VIRUS, LE TOUT CONCERNANT LE PRODUIT LOGICIEL. Certains États/juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites ni les limitations de leur durée ; par conséquent, l'avertissement ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous dans son intégralité.

10. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Sous réserve de la législation locale, et nonobstant tout dommage que vous pourriez subir, la responsabilité totale de HP et de ses fournisseurs en vertu de toute disposition du présent CLUF et votre recours exclusif pour tout ce qui précède seront limités au montant le plus élevé entre le montant que vous avez effectivement payé séparément pour le Produit Logiciel et 5,00 $ US. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, HP et ses fournisseurs ne sauraient en aucun cas être tenus responsables (A) de toute perte de profits, d'activité commerciale, de clientèle, de revenus, d'économies anticipées, d'achalandage, de données ou de contrats, (B) de tout dommage spécial, accessoire, indirect ou consécutif, (C) d'interruption d'activité, (D) de préjudice corporel ou (E) d'atteinte à la vie privée, découlant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le logiciel, ou s'y rapportant de quelque manière que ce soit, ou en lien avec toute disposition du présent CLUF, même si HP ou l'un de ses fournisseurs a été informé de la possibilité de tels dommages et même si le recours s'avère inefficace. OBJECTIF ESSENTIEL. Certains États/juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation des dommages accessoires, indirects, de la responsabilité du fait des produits ou de certains dommages directs ; par conséquent, la limitation ou l'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.

11. CLIENTS DU GOUVERNEMENT AMÉRICAIN. Conformément aux articles 12.211 et 12.212 du FAR, les logiciels informatiques commerciaux, la documentation des logiciels informatiques et les données techniques des articles commerciaux sont concédés sous licence au gouvernement américain en vertu de la licence commerciale standard de HP.

12. RESPECT DES LOIS SUR L'EXPORTATION. Vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations des États-Unis et d'autres pays (« Lois sur l'exportation ») afin de garantir que le Produit Logiciel ne soit pas (1) exporté, directement ou indirectement, en violation des Lois sur l'exportation, ou (2) utilisé à des fins interdites par les Lois sur l'exportation, y compris, sans limitation, la prolifération d'armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

13. CAPACITÉ ET AUTORITÉ DE CONTRAT. Vous déclarez être majeur(e) dans votre État ou pays de résidence et, le cas échéant, être dûment autorisé(e) par votre employeur à conclure ce contrat.

14. DROIT APPLICABLE. Si le logiciel est fourni avec un produit HP, le présent CLUF est régi par les lois du pays, de l'État ou du territoire où le produit HP a été acheté. Si le logiciel vous est concédé sous licence en tant que produit autonome, le présent CLUF est régi par les lois de l'État de Californie, aux États-Unis.

15. ACCORD INTÉGRAL. Le présent CLUF (y compris tout avenant ou modification fourni avec le Produit HP) constitue l'intégralité de l'accord entre vous et HP concernant le Produit Logiciel. Ce CLUF remplace toutes les communications, propositions et déclarations orales ou écrites antérieures ou concomitantes relatives au Produit Logiciel ou à tout autre sujet couvert par le présent CLUF. En cas de conflit entre les conditions des politiques ou programmes de services d'assistance HP et les conditions du présent CLUF, ces dernières prévaudront. Si une clause du présent CLUF est jugée invalide ou inapplicable pour une partie ou dans une circonstance quelconque, cette décision n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres clauses. HP peut modifier le présent CLUF à tout moment. Si vous n'acceptez pas les conditions modifiées, vous devez cesser d'utiliser le Logiciel. Si vous continuez à utiliser le Produit Logiciel après la modification, cette utilisation vaudra acceptation des modifications. Si vous avez accepté un autre ensemble de conditions de licence utilisateur final au moment où vous avez installé, copié, téléchargé ou utilisé de toute autre manière le Produit Logiciel, le présent CLUF remplacera ces conditions et régira votre utilisation du Produit Logiciel.

16. INDEMNISATION. Vous vous engagez à défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité HP et ses sociétés affiliées, concédants de licence et fournisseurs contre toute responsabilité, réclamation et dépense (y compris les honoraires d'avocat) pouvant découler de votre violation du présent CLUF ou de votre utilisation ou mauvaise utilisation du Logiciel. HP se réserve le droit, à ses propres frais, d'assurer la défense et le contrôle exclusifs de toute affaire faisant l'objet d'une indemnisation de votre part.

17. DROITS DES CONSOMMATEURS. Dans certains pays, états ou territoires, les consommateurs peuvent bénéficier de droits, recours, dispositions et limitations prévus par la législation relative à la consommation, en vertu desquels la responsabilité de HP ne peut être légalement exclue ou limitée. Nonobstant toute disposition contraire du présent CLUF, si vous avez acquis le Produit HP ou obtenu une licence pour le Logiciel en tant que consommateur au sens de la législation applicable dans votre pays, état ou territoire, les dispositions du présent CLUF (y compris les exclusions de garanties, limitations et exclusions de responsabilité) doivent être interprétées conformément au droit applicable et ne s'appliquent que dans toute la mesure permise par ce dernier. Par exemple :

AUSTRALIE: Si vous avez acquis le Produit Logiciel en tant que consommateur au sens de la « Loi australienne sur la consommation » en vertu de la loi australienne sur la concurrence et la consommation de 2010 (Cth), alors nonobstant toute autre disposition du présent CLUF :

(1) Le Produit Logiciel est assorti de garanties qui ne peuvent être exclues en vertu de la loi australienne sur la consommation, notamment la garantie que les biens seront de qualité acceptable et que les services seront fournis avec le soin et la compétence requis. Si HP manque à l'une quelconque de ces garanties, la responsabilité de HP ou de ses concédants de licence est limitée comme suit :

• (A) dans le cadre de la fourniture de services de garantie et d'assistance pour le Produit Logiciel, à l'une ou plusieurs des options suivantes (à la discrétion de HP) : (i) la fourniture à nouveau des services ; ou (ii) le paiement des coûts liés à la fourniture à nouveau des services ; et

• (B) Dans le cadre de la fourniture du Produit Logiciel, à l'une ou plusieurs des options suivantes (à la discrétion de HP) : (i) le remplacement du Produit Logiciel ou la fourniture d'un logiciel équivalent ; (ii) la réparation du Produit Logiciel ; (iii) le paiement des coûts de remplacement du Produit Logiciel ou d'acquisition d'un logiciel équivalent ; ou (iv) le paiement des coûts de réparation du Produit Logiciel ; et

• (C) sinon, dans toute la mesure permise par la loi.

(2) Aucune disposition du présent CLUF n'exclut, ne restreint ni ne modifie aucun droit ou recours, ni aucune garantie, assurance ou autre condition implicite ou imposée par la loi australienne sur la consommation qui ne peut être légalement exclue ou limitée ;

(3) Les avantages que vous confèrent les garanties du présent CLUF s'ajoutent aux autres droits et recours dont vous disposez en vertu de la loi applicable concernant les biens ou services visés par la garantie. Si vous pensez avoir droit à une garantie quelconque en vertu du présent CLUF ou à l'un des recours susmentionnés, veuillez contacter HP à l'adresse suivante :

HP PPS Australia Pty Ltd
353, route de Burwood
Colline de la Forêt
VIC 3131
Australie

Pour initier une demande d'assistance ou une réclamation de garantie, veuillez appeler le 13 10 47 (en Australie) ou le +61 2 8278 1039 (si vous appelez à l'étranger) ou visitez www.hp.com.au et sélectionnez l'option « Service client » pour obtenir la liste la plus récente des numéros d'assistance téléphonique.

NOUVELLE-ZÉLANDE

Si vous achetez des biens pour votre usage personnel, domestique ou ménager et non à des fins commerciales en tant que consommateur néo-zélandais, vous avez droit à la réparation, au remplacement ou au remboursement en cas de défaillance, ainsi qu'à une indemnisation pour toute autre perte ou dommage raisonnablement prévisible résultant de cette défaillance.

© 2003, 2015, 2018, 2021 HP Development Company, LP. Les informations contenues dans ce document peuvent être modifiées sans préavis. Tous les autres noms de produits mentionnés ici peuvent être des marques déposées de leurs sociétés respectives. Les seules garanties applicables aux produits et services HP sont celles énoncées dans les déclarations de garantie expresse accompagnant ces produits et services. Aucune autre garantie ne saurait être interprétée comme étant applicable. HP décline toute responsabilité en cas d'erreurs ou d'omissions techniques ou éditoriales.